Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROVE
Numéro de dépôt :
1662905
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
L ILE ROUSSE
Date d'expiration :
07/05/2001
Présentation de la marque PROVE
Déposée le 7 mai 1991 par MAESTRACCI EPOUSE RAOUST Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (L ILE ROUSSE), la marque française « PROVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVE est expirée depuis le 7 mai 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43