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Marques déposées par monsieur MAESEELE DOMINIQUE
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GESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GESS
M. MAESEELE DOMINIQUE
Mme MAESEELE ELISABETH

Numéro de dépôt :
3973449
Date de dépôt :
28/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/12/2022
GESS de MAESEELE DOMINIQUE

Présentation de la marque GESS

Déposée le 28 décembre 2012 par monsieur MAESEELE DOMINIQUE et madame MAESEELE ELISABETH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Les déposants sont monsieur MAESEELE DOMINIQUE domicilié(e) 52 AVENUE DE FLANDRE - 75019 - PARIS - France et madame MAESEELE ELISABETH domicilié(e) 52 AVENUE DE FLANDRE - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAESEELE ELYSABETH domicilié(e) 52 AVENUE DE FLANDRE - 75019 - PARIS - France.

La marque GESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GESS est expirée depuis le 28 décembre 2022.


M. MAESEELE DOMINIQUE - 52 AVENUE DE FLANDRE - 75019 - PARIS - France

Mme MAESEELE ELISABETH - 52 AVENUE DE FLANDRE - 75019 - PARIS - France


M. MAESEELE ELYSABETH - 52 AVENUE DE FLANDRE - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 8 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748549 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-08

Serrurerie et quincaillerie métalliques ;

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;

Construction ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; réparation de serrures ;

Décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs.