Déposée le 13 juin 1996 par MAENNER CLAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET),
la marque française « POMMES DE CHARROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-30 du 26 juillet 1996.
Le déposant est MAENNER CLAUDE, domicilié(e) LA GANNE, 03140 TAXAT-SENAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAENNER CLAUDE - France.
La marque POMMES DE CHARROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMES DE CHARROUX est expirée depuis le 13 juin 2006.
MAENNER CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : LE COMBRAILLOUX
MAENNER CLAUDE - LA GANNE, 03140 TAXAT-SENAT - France
MAENNER CLAUDE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48
Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes.Boissons de fruits et jus de fruits.Boissons alcooliques
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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