Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE COMBRAILLOUX
Numéro de dépôt :
1682523
Date de dépôt :
15/07/1991
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
15/07/2001
Présentation de la marque LE COMBRAILLOUX
Déposée le 15 juillet 1991 par monsieur MAENNER Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « LE COMBRAILLOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE COMBRAILLOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMBRAILLOUX est expirée depuis le 15 juillet 2001.
MAENNER Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56