Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comitys
Mme. Maëlle Challan Belval, Agissant pour le compte de la société "Comitys" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3901280
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/03/2022
Comitys de Maëlle Challan Belval

Présentation de la marque Comitys

Déposée le 29 février 2012 par madame Maëlle Challan Belval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Comitys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est madame Maëlle Challan Belval domicilié(e) 8 Rue Edouard Vaillant, appt 16 - 60100 - creil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Maëlle Challan Belval domicilié(e) 8 Rue Edouard Vaillant, appt 16 - 60100 - creil - France.

La marque Comitys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comitys est expirée depuis le 1 mars 2022.


Mme. Maëlle Challan Belval, Agissant pour le compte de la société "Comitys" en cours de formation - 8 Rue Edouard Vaillant, appt 16 - 60100 - creil - France


Mme. Maëlle Challan Belval - 8 Rue Edouard Vaillant, appt 16 - 60100 - creil - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 16 avril 2020 - Immatriculation de société n°785315 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-16

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.