Mme. Maëlle Challan Belval, Agissant pour le compte de la société "Comitys" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3901280
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/03/2022
Présentation de la marque Comitys
Déposée le 29 février 2012 par madame Maëlle Challan Belval
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Comitys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est madame Maëlle Challan Belval domicilié(e) 8 Rue Edouard Vaillant, appt 16 - 60100 - creil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Maëlle Challan Belval domicilié(e) 8 Rue Edouard Vaillant, appt 16 - 60100 - creil - France.
La marque Comitys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comitys est expirée depuis le 1 mars 2022.
Mme. Maëlle Challan Belval, Agissant pour le compte de la société "Comitys" en cours de formation - 8 Rue Edouard Vaillant, appt 16 - 60100 - creil - France
Mme. Maëlle Challan Belval - 8 Rue Edouard Vaillant, appt 16 - 60100 - creil - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Inscription le 16 avril 2020 - Immatriculation de société n°785315 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-16
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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