Déposée par voie électronique le 30 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAEL domicilié(e) 7 Bis avenue du Bout de la Ville - 94150 - RUNGIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAEL, M. Romain GUERARD domicilié(e) 7 Bis avenue du Bout de la Ville - 94150 - RUNGIS - France.
La marque OTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTOM est expirée depuis le 30 septembre 2023.
MAEL a également déposé les autres marques suivantes : Owa
MAEL, SARL - 7 Bis avenue du Bout de la Ville - 94150 - RUNGIS - France
MAEL, M. Romain GUERARD - 7 Bis avenue du Bout de la Ville - 94150 - RUNGIS - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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