Marque enregistrée - Marque en vigueur

EDITIONS ROUQUEMOUTE
M. Mael NONET

Numéro de dépôt :
4250383
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2026
EDITIONS ROUQUEMOUTE de Mael NONET

Présentation de la marque EDITIONS ROUQUEMOUTE

Déposée par voie électronique le 18 février 2016 par monsieur Mael NONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDITIONS ROUQUEMOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est monsieur Mael NONET domicilié(e) appt 121, rés. St-Exupéry, Bât. A, 29 cours de Québec - 33300 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mael NONET domicilié(e) appt 121, rés. St-Exupéry, Bât. A, 29 cours de Québec - 33300 - Bordeaux - France.

La marque EDITIONS ROUQUEMOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS ROUQUEMOUTE arrivera à expiration en date du 18 février 2026.

Mael NONET a également déposé les autres marques suivantes : BARBEROUSSE


M. Mael NONET - appt 121, rés. St-Exupéry, Bât. A, 29 cours de Québec - 33300 - Bordeaux - France


M. Mael NONET - appt 121, rés. St-Exupéry, Bât. A, 29 cours de Québec - 33300 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Périphériques d'ordinateurs et de tablettes ; composants électroniques pour ordinateurs, la télématique et matériel audiovisuel. Cartes d'abonnements à microprocesseur, magnétiques, à lecture optique et à mémoire. Appareils et instruments électroniques (autres qu'à usage médical) pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la duplication du son ou des images et plus généralement appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils de télévision ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quel qu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique), de consultation ou de transmission ; appareils et instruments de télématique ; supports d'enregistrement magnétiques ; cassettes magnétiques, vidéo et numériques ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéodisques ; disques optiques ; cartes à mémoire et à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; stylos magnétiques et électroniques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; disques numériques polyvalents (DVD) ; lecteurs de cassettes magnétiques, vidéo et numériques ; lecteurs de disques acoustiques, de bandes vidéo, de disquettes informatiques, de vidéodisques, de disques optiques, de disques optiques compacts, de disques compacts interactifs, de disques numériques polyvalents (DVD), de disques compacts audio numériques à mémoire morte ; magnétoscopes ; caméras ; magnétophones ; vidéophones ; visiophones ; caméras vidéo portatives à magnétoscope intégré ; appareils audiovisuels compacts ; appareils électroniques portatifs et leurs périphériques, à savoir casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images ; agendas électroniques, dictionnaires électroniques et plus généralement toutes publications électroniques et numériques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels et progiciels ; logiciels interactifs ; équipement pour le traitement et la consultation des informations et des données ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels ; bases de données et notamment bases de données vocales ; banques de données textuelles et sonores ; banques d'images stockées notamment sur disques optiques ; ordinateurs et ordinateurs portables et leurs périphériques ; appareils à affichage numérique ;

Publications, produits de l'imprimerie, journaux, revues, périodiques, brochures, magazines, livres, livres scolaires, encyclopédies, feuilles et fiches, dictionnaires, imprimés, catalogues, lettres d'information, guides touristiques, cartes postales, cahiers, carnets, publication et tous autres supports imprimés de publication et d'édition ; crayons, stylos, calendriers, prospectus, albums, affiches, dessins, cartes, papier, cartons, photographies, représentations et reproductions graphiques, articles de papeterie, enveloppes, formulaires, images, impressions, plans, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en papier ou en carton, caractères d'imprimerie, clichés, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; photographies ; ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multimédia ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; représentations et reproductions graphiques ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; eaux fortes (gravures) ; lithographies ; peintures (objets d'art), tableaux (peintures) encadrés ou non ; articles pour reliure ; caractères d'imprimerie ;

Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; achat de produits et de services pour le compte de tiers ; présentation de produits littéraires et artistiques sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; direction professionnelle des affaires en matière de diffusion d'oeuvres littéraires et d'oeuvres musicales ; recueil de données dans un fichier central ; promotion des ventes d'oeuvres pour des écrivains et artistes ; organisation et conduite de salons, de foires et d'expositions à des fins commerciales et publicitaires. Publicité, services de publicité, publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires commerciales, entreprises a façon de travaux statistiques, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers), direction professionnelle des affaires artistiques (impresarios). Relations publiques ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; étude de marché, services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de récompenses ; conseil en organisation et direction des affaires ; gérance administrative de lieux d'exposition ; promotion des ventes pour des tiers, service de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ou publicitaires ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compact (audio-vidéo), produits de l'imprimerie, encyclopédies, feuillets et fiches d'actualisation d'encyclopédies, dictionnaires, brochures, revues, périodiques, livres, journaux, publications, guides ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; régie publicitaire, conseils en matière d'information d'affaires, de conduite des affaires, renseignements d'affaires ;

Publications électroniques notamment sous la forme de lettres d'information, journaux, magazines, revues d'actualité, annuaires, sondages, recueils d'offres d'emploi, à vocation d'information, de divertissement, d'enseignement, de formation ou de recherches à des fins de documentation ; éducation, enseignement et télé-enseignement ; édition de livres, de revues ; prêt de livres ; éducation et divertissement notamment radiophoniques, télévisuels, par informatique et par l'Internet ; organisation de loteries et de concours avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de distinction ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; d'émissions de radios, de télévision ou de contenus à caractère d'information, de divertissement, de formation, sur tous supports y compris numérique, sites Web pour des images fixes ou animées pour du contenu d'enseignement, de recherche, de culture générale ; montages de programmes radiophoniques ou télévisuels ; montages de bandes vidéo et de films ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation de jeux par le moyen des média audiovisuels interactifs ou non ; remise de prix ; activités sportives et culturelles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; mise à disposition de supports enregistrés ayant un but d'enseignement ou de divertissement ; production d'enregistrements audio, vidéo et multimédias ; activités culturelles par le médium informatique et notamment par les réseaux locaux d'ordinateurs ou par l'Internet ; diffusion d'informations en rapport avec la littérature, la musique, les programmes musicaux, les évènements sportifs et culturels ; édition de textes, de publications électroniques et numériques, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autre que publicitaire ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) à buts culturels ou éducatifs ; édition de Cédéroms ; microédition ; mise à disposition à des tiers de données incluses dans des bases de données dans le domaine de la culture et de l'édition ; organisation et conduite de colloques, de congrès, de séminaires, de conférences ; organisation d'expositions à caractère éducatif, culturel ou artistique ; production, organisation et représentation de spectacles.