Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Monaco du Nord
Monsieur Maël LE MOAL

Numéro de dépôt :
4560956
Date de dépôt :
19/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Monaco du Nord de Maël LE MOAL

Présentation de la marque La Monaco du Nord

Déposée par voie électronique le 19 juin 2019 par monsieur Maël LE MOAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Monaco du Nord »

Le déposant est monsieur Maël LE MOAL domicilié(e) La Beaumonderie, Entree Ouest - 50290 - Breville Sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mael LE MOAL domicilié(e) La Beaumonderie, Entree Ouest - 50290 - Breville Sur Mer - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Maël LE MOAL a également déposé les autres marques suivantes : La Monaco du Nord


Monsieur Maël LE MOAL - La Beaumonderie, Entree Ouest - 50290 - Breville Sur Mer - France


Monsieur Mael LE MOAL - La Beaumonderie, Entree Ouest - 50290 - Breville Sur Mer - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Inscription le 29 mai 2020 - Rejet total n°787768 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-05-29

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; tableaux (peintures) encadrés ou non.