Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Monaco du Nord
Monsieur Maël LE MOAL

Numéro de dépôt :
4548307
Date de dépôt :
02/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2029
La Monaco du Nord de Maël LE MOAL

Présentation de la marque La Monaco du Nord

Déposée par voie électronique le 2 mai 2019 par monsieur Maël LE MOAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Monaco du Nord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est monsieur Maël LE MOAL domicilié(e) La Beaumonderie Entrée Ouest - 50290 - Bréville sur mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maël LE MOAL domicilié(e) La beaumonderie Entrée Ouest - 50290 - Bréville sur mer - France.

La marque La Monaco du Nord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Monaco du Nord arrivera à expiration en date du 2 mai 2029.

Maël LE MOAL a également déposé les autres marques suivantes : La Monaco du Nord


Monsieur Maël LE MOAL - La Beaumonderie Entrée Ouest - 50290 - Bréville sur mer - France


Monsieur Maël LE MOAL - La beaumonderie Entrée Ouest - 50290 - Bréville sur mer - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Inscription le 29 mai 2020 - Rejet partiel n°787800 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-05-29

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes.