Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES COTEAUX DE SAINT PAUL
MAEGHT Adrien

Numéro de dépôt :
3189195
Date de dépôt :
16/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2022
LES COTEAUX DE SAINT PAUL de MAEGHT Adrien

Présentation de la marque LES COTEAUX DE SAINT PAUL

Déposée le 16 octobre 2002 par MAEGHT Adrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES COTEAUX DE SAINT PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est MAEGHT Adrien domicilié(e) 42, rue du Bac - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque LES COTEAUX DE SAINT PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES COTEAUX DE SAINT PAUL est expirée depuis le 16 octobre 2022.

MAEGHT Adrien a également déposé les autres marques suivantes : MAS BERNARD , DERRIERE LE MIROIR , ARTE


MAEGHT Adrien - 42, rue du Bac - 75007 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2012 n°2513084 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) , eaux de vie d'appellation d'origine.