Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTE
MAEGHT Adrien

Numéro de dépôt :
98722814
Date de dépôt :
13/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/03/2028

Présentation de la marque ARTE

Déposée le 13 mars 1998 par MAEGHT Adrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est MAEGHT Adrien domicilié(e) 42, rue du Bac - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN AURELIE domicilié(e) BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTE arrivera à expiration en date du 13 mars 2028.

MAEGHT Adrien a également déposé les autres marques suivantes : MAS BERNARD , LES COTEAUX DE SAINT PAUL , DERRIERE LE MIROIR


MAEGHT Adrien - 42, rue du Bac - 75007 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN AURELIE - BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2008 n°2376974 - Publication au BOPI 2008-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2018 n°2674684 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-03-06

Imprimerie.