ARTE
Présentation de la marque ARTE
Déposée le 13 mars 1998 par MAEGHT Adrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTE arrivera à expiration en date du 13 mars 2028.
MAEGHT Adrien a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2008 n°2376974 - Publication au BOPI 2008-06-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2018 n°2674684 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-03-06