ARTHANE
Présentation de la marque ARTHANE
Déposée le 28 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MÄDER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARTHANE arrivera à expiration en date du 28 décembre 2029.
Renouvellement sans limitation le 17 août 1999 n°2151042 - Publication au BOPI 1999-08-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23
Inscription le 27 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505038 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-27
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2009 n°2423406 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-20
Inscription le 2 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°778359 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-12-02
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2019 n°2732272 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-02