ATYS
Présentation de la marque ATYS
Déposée le 22 novembre 1988 par MAECENAS CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATYS est expirée depuis le 22 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06