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Marques déposées par la société MAE
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MODULE INITIAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULE INITIAL
MAE, Mutuelle conforme au Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3518832
Date de dépôt :
07/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2027
MODULE INITIAL de MAE

Présentation de la marque MODULE INITIAL

Déposée le 7 août 2007 par la société MAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULE INITIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-37 du 14 septembre 2007.

Le déposant est la société MAE domicilié(e) 62 rue Louis Bouilhet - 76044 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 778 442 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna domicilié(e) 3 RUE Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque MODULE INITIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3518832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULE INITIAL arrivera à expiration en date du 7 août 2027.

MAE a également déposé les autres marques suivantes : MAELAB , Maé , MAE NEIGE , MAE HABITATION QUIETUDE , MAE 91 , MAE Plus , SIL'MAE , LA MAE PROTEGER EST UN METIER , FOODTECH ALLIANCE , MAE 92


MAE, Mutuelle conforme au Livre II du Code de la Mutualité - 62 rue Louis Bouilhet - 76044 - ROUEN - France - SIREN 510778442


Cabinet ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, Mme SEDGWICK Anna - 3 RUE Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Inscription le 5 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528785 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2017 n°2650998 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-07

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; carnets ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, manuels ; revues, catalogues, magazines, photographies, tracts, prospectus, échantillons, calendriers, autocollants ; affiches ; cartes postales, cartes de voeux ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) clichés ; stylos et crayons.

Assurances, affaires financières, affaires bancaires, affaires immobilières, caisse de prévoyance, gérance de portefeuille financier ; expertise en matière d'assurance ; estimations financières ; services d'assistance en France et à l'étranger dans le cadre de contrat d'assurance ; services d'assistance financière, services de remboursement de frais d'assurés à l'occasion de la mise en oeuvre de leur contrat d'assurance ; consultation en matière d'assurance, information en matière d'assurance, services rendus par une Mutuelle au titre de la prévention et la réparation des dommages aux personnes et aux biens ; assurance pour les associations et leurs adhérents, assurance contre les accidents corporels, contre les dommages aux biens ; assurance pour les enfants, les écoliers, les étudiants ; assurance contre l'invalidité ; assurance contre la responsabilité civile ; assurance pour couvrir les risques professionnels, assurance rapatriement ; assurance sur la vie ; assurance obsèques ; service de conseil, d'assistance et d'information par téléphone en matière d'assurance et de finances.

Education ; formation ; enseignement ; divertissement ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de communication mondiale ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues, journaux, magazines ; prêts de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes et d'émissions radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; services d'assistance scolaire.