Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADY-SEVRES
/
SOFTWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTWAY
MADY-SEVRES SARL

Numéro de dépôt :
93472964
Date de dépôt :
16/06/1993
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
16/06/2003

Présentation de la marque SOFTWAY

Déposée le 16 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADY-SEVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « SOFTWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADY-SEVRES domicilié(e) Le Pressous, 79350 CHICHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 095 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUILLET Daniel - France.

La marque SOFTWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTWAY est expirée depuis le 16 juin 2003.


MADY-SEVRES SARL - Le Pressous, 79350 CHICHE - France - SIREN 343095196


FOUILLET Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Meubles de style anglais en pin massif ciré