Déposée le 18 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADSPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « M MADSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MADSPORT domicilié(e) Zone Artisanale des 4 routes,85530 LA BRUFFIÈRE - 85530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 733 826 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADSPORT SARL Sarl au Capital de 7622 Euro domicilié(e) Zone Artisanale des 4 Routes,85530 LA BRUFFIERE - 85530 - France.
La marque M MADSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MADSPORT est expirée depuis le 18 février 2014.
MADSPORT a également déposé les autres marques suivantes : M®
MADSPORT – SARL - Zone Artisanale des 4 routes,85530 LA BRUFFIÈRE - 85530 - France - SIREN 438733826
MADSPORT SARL Sarl au Capital de 7622 Euro - Zone Artisanale des 4 Routes,85530 LA BRUFFIERE - 85530 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
chaussettes, shorts, maillots, coupe-vents, survêtements, vestes, manteaux, tee-shirts, polos, sweats, chemises et chemisettes et pantalons. Articles de sport : ballons, chasubles, filets. Bagages.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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