Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA PETITE CLOTTE
Monsieur MADRID Henri

Numéro de dépôt :
94515387
Date de dépôt :
05/04/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/04/2004

Présentation de la marque CHATEAU LA PETITE CLOTTE

Déposée le 5 avril 1994 par monsieur MADRID Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA PETITE CLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est monsieur MADRID Henri domicilié(e) 33570 FRANCS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MADRID Henri - France.

La marque CHATEAU LA PETITE CLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA PETITE CLOTTE est expirée depuis le 5 avril 2004.

MADRID Henri a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT SEIGNADE Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Francs Contrôlée , CHATEAU LA CROIX DE PEYROLIE , CHATEAU LES MENERIES , CHATEAU PEROUTET


Monsieur MADRID Henri - 33570 FRANCS - France


Monsieur MADRID Henri - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU LA PETITE CLOTTE"