Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORERO CASA TAPAS
MADRANGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3119614
Date de dépôt :
05/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2021

Présentation de la marque TORERO CASA TAPAS

Déposée le 5 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MADRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORERO CASA TAPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MADRANGE domicilié(e) Zone Industrielle du Ponteix - 87220 - FEYTIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 772 500 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque TORERO CASA TAPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORERO CASA TAPAS est expirée depuis le 5 septembre 2021.

MADRANGE a également déposé les autres marques suivantes : LE GOURMET , CHANTEPAILLE , MADRANGE , PORCELLA LIMOGES , L'AFFINAY , MADRANGE BAGUETTE , LE CAMPALIN , AUGUSTIN MADRANGE , Sachet Emballé, saveur préservée ! , MADRANGE TERRINE A LA BASQUAISE


MADRANGE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle du Ponteix - 87220 - FEYTIAT - France - SIREN 772500161


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2011 n°2485230 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-28

Inscription le 28 juillet 2017 - Concession de licence n°705290 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28

Inscription le 28 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705282 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28

Inscription le 21 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717291 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-21

Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726085 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18

Produits de charcuterie, salaisons, volailles et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés. Préparations faites de céréales, notamment biscuits pour l'apéritif, sel, moutarde, sauces (condiments) ; plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.