Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITOT TRANCHE SITOT EMBALLE QUALITE PRESERVEE
MADRANGE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99798298
Date de dépôt :
18/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/06/2009

Présentation de la marque SITOT TRANCHE SITOT EMBALLE QUALITE PRESERVEE

Déposée le 18 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) MADRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SITOT TRANCHE SITOT EMBALLE QUALITE PRESERVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MADRANGE domicilié(e) Zone Industrielle du Ponteix, 87220 FEYTIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 500 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque SITOT TRANCHE SITOT EMBALLE QUALITE PRESERVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITOT TRANCHE SITOT EMBALLE QUALITE PRESERVEE est expirée depuis le 18 juin 2009.

MADRANGE a également déposé les autres marques suivantes : LE GOURMET , CHANTEPAILLE , MADRANGE , PORCELLA LIMOGES , L'AFFINAY , MADRANGE BAGUETTE , LE CAMPALIN , AUGUSTIN MADRANGE , Sachet Emballé, saveur préservée ! , MADRANGE TERRINE A LA BASQUAISE


MADRANGE (société anonyme) - Zone Industrielle du Ponteix, 87220 FEYTIAT - France - SIREN 752500161


NOVAMARK - France


Inscription le 11 septembre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°307376 - Publication au BOPI 2000-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous produits de charcuterie, salaisons, jambons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.