Déposée le 19 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MADRANGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RECETTE DE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-04 du 26 janvier 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MADRANGE domicilié(e) 65 BIS RUE LA FAYETTE - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 772 500 161 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque RECETTE DE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3470479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MADRANGE, Société par actions simplifiée - 65 BIS RUE LA FAYETTE - 75009 - PARIS - France - SIREN 772500161
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2016 n°2634045 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-06
Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726085 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base de viande, volaille, poisson, gibier, légumes ; tous produits de charcuterie, salaisons ; jambons, saucisses ; terrines ; pâtés, pâtés végétariens, pâtés au poisson, mousses et plats préparés à base de viandes, de volailles, de gibiers, de légumes, de poissons.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sauces à salade ; glace à rafraîchir.
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