MOUSSELINE D'OIE
Présentation de la marque MOUSSELINE D'OIE
Déposée le 30 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) MADRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUSSELINE D'OIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOUSSELINE D'OIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSELINE D'OIE est expirée depuis le 30 avril 2011.
MADRANGE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 mai 2004 - Rejet partiel n°393176 - Publication au BOPI 2004-05-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23