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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MADRANGE
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MAISON DE QUALITE DEPUIS 1924
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISON DE QUALITE DEPUIS 1924
MADRANGE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94551102
Date de dépôt :
27/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2024

Présentation de la marque MAISON DE QUALITE DEPUIS 1924

Déposée le 27 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MADRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DE QUALITE DEPUIS 1924 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MADRANGE domicilié(e) 65 Bis Rue la Fayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 772 500 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque MAISON DE QUALITE DEPUIS 1924 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAISON DE QUALITE DEPUIS 1924 arrivera à expiration en date du 27 décembre 2024.

MADRANGE a également déposé les autres marques suivantes : LE GOURMET , CHANTEPAILLE , MADRANGE , PORCELLA LIMOGES , L'AFFINAY , MADRANGE BAGUETTE , LE CAMPALIN , AUGUSTIN MADRANGE , Sachet Emballé, saveur préservée ! , MADRANGE TERRINE A LA BASQUAISE


MADRANGE, Société par Actions Simplifiée - 65 Bis Rue la Fayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 772500161


Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2004 n°2274882 - Publication au BOPI 2004-10-29

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2014 n°2573573 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-11

Inscription le 28 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705282 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28

Inscription le 28 juillet 2017 - Concession de licence n°705290 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28

Inscription le 21 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717291 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-21

Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726085 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.