Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAD'S
MADRANGE S.A.

Numéro de dépôt :
92423311
Date de dépôt :
18/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2002

Présentation de la marque MAD'S

Déposée le 18 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) MADRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAD'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MADRANGE domicilié(e) Le Vieux-Crézin, Feytiat, 87000 LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 772 500 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque MAD'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAD'S est expirée depuis le 18 juin 2002.

MADRANGE a également déposé les autres marques suivantes : LE GOURMET , CHANTEPAILLE , MADRANGE , PORCELLA LIMOGES , L'AFFINAY , MADRANGE BAGUETTE , LE CAMPALIN , AUGUSTIN MADRANGE , Sachet Emballé, saveur préservée ! , MADRANGE TERRINE A LA BASQUAISE


MADRANGE S.A. - Le Vieux-Crézin, Feytiat, 87000 LIMOGES - France - SIREN 772500161


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 9 juin 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°278895 - Publication au BOPI 1999-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Tous produits de charcuterie et de salaisons