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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MADRANGE
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LE RUBAN BLEU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE RUBAN BLEU
MADRANGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95585107
Date de dépôt :
18/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2025

Présentation de la marque LE RUBAN BLEU

Déposée le 18 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MADRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RUBAN BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MADRANGE domicilié(e) 65 Bis rue La Fayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 772 500 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque LE RUBAN BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE RUBAN BLEU arrivera à expiration en date du 18 août 2025.

MADRANGE a également déposé les autres marques suivantes : LE GOURMET , CHANTEPAILLE , MADRANGE , PORCELLA LIMOGES , L'AFFINAY , MADRANGE BAGUETTE , LE CAMPALIN , AUGUSTIN MADRANGE , Sachet Emballé, saveur préservée ! , MADRANGE TERRINE A LA BASQUAISE


MADRANGE, Société par actions simplifiée - 65 Bis rue La Fayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 772500161


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Renouvellement sans limitation le 10 août 2005 n°2294974 - Publication au BOPI 2005-08-10

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2015 n°2593186 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-20

Inscription le 28 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705282 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28

Inscription le 28 juillet 2017 - Concession de licence n°705290 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-28

Inscription le 21 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717291 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-21

Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726085 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18

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