Marque expirée - Marque en non vigueur
LE KERGASTEL
Numéro de dépôt :
96644180
Date de dépôt :
02/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2016
Présentation de la marque LE KERGASTEL
Déposée le 2 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MADRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE KERGASTEL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE KERGASTEL est expirée depuis le 2 octobre 2016.
MADRANGE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2006 n°2324397 - Publication au BOPI 2006-10-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45