Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CLOS MADRANGE
MADRANGE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
96611669
Date de dépôt :
20/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2016

Présentation de la marque LE CLOS MADRANGE

Déposée le 20 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MADRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS MADRANGE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MADRANGE domicilié(e) Zone Industrielle du Ponteix,87220 FEYTIAT (dossier no 2308358) - 87220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 772 500 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2308358) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CLOS MADRANGE est expirée depuis le 20 février 2016.

MADRANGE a également déposé les autres marques suivantes : LE GOURMET , CHANTEPAILLE , MADRANGE , PORCELLA LIMOGES , L'AFFINAY , MADRANGE BAGUETTE , LE CAMPALIN , AUGUSTIN MADRANGE , Sachet Emballé, saveur préservée ! , MADRANGE TERRINE A LA BASQUAISE


MADRANGE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Zone Industrielle du Ponteix,87220 FEYTIAT (dossier no 2308358) - 87220 - France - SIREN 772500161


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2308358) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2006 n°2308358 - Publication au BOPI 2006-02-20

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, Tous produits de salaisons, charcuterie