Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ham'Burger
MADRANGE S.A.

Numéro de dépôt :
95601614
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Ham'Burger

Déposée le 18 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) MADRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ham'Burger »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MADRANGE domicilié(e) Le Vieux Crézin, 87220 FEYTIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 772 500 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 29 30

MADRANGE a également déposé les autres marques suivantes : LE GOURMET , CHANTEPAILLE , MADRANGE , PORCELLA LIMOGES , L'AFFINAY , MADRANGE BAGUETTE , LE CAMPALIN , AUGUSTIN MADRANGE , Sachet Emballé, saveur préservée ! , MADRANGE TERRINE A LA BASQUAISE


MADRANGE S.A. - Le Vieux Crézin, 87220 FEYTIAT - France - SIREN 772500161


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 25 novembre 1998 - Rejet total n°267421 - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1998-11-25

Burgers à base de porc

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.