Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Ham'Burger
MADRANGE S.A.
Numéro de dépôt :
95601614
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Ham'Burger
Déposée le 18 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) MADRANGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ham'Burger »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MADRANGE domicilié(e) Le Vieux Crézin, 87220 FEYTIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 772 500 161 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MADRANGE S.A. - Le Vieux Crézin, 87220 FEYTIAT - France - SIREN 772500161
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Inscription le 25 novembre 1998 - Rejet total n°267421 - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1998-11-25
Burgers à base de porc
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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