Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRAT QUALITE MADRANGE MADRANGE TERRINE DE CAMPAGNE DOREE AU FOUR
MADRANGE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3320843
Date de dépôt :
27/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2014
CONTRAT QUALITE MADRANGE MADRANGE TERRINE DE CAMPAGNE DOREE AU FOUR de MADRANGE

Présentation de la marque CONTRAT QUALITE MADRANGE MADRANGE TERRINE DE CAMPAGNE DOREE AU FOUR

Déposée le 27 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) MADRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTRAT QUALITE MADRANGE MADRANGE TERRINE DE CAMPAGNE DOREE AU FOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MADRANGE domicilié(e) Zone Industrielle du Ponteix,87220 FEYTIAT - 87220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 772 500 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

La marque CONTRAT QUALITE MADRANGE MADRANGE TERRINE DE CAMPAGNE DOREE AU FOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAT QUALITE MADRANGE MADRANGE TERRINE DE CAMPAGNE DOREE AU FOUR est expirée depuis le 27 octobre 2014.

MADRANGE a également déposé les autres marques suivantes : LE GOURMET , CHANTEPAILLE , MADRANGE , PORCELLA LIMOGES , L'AFFINAY , MADRANGE BAGUETTE , LE CAMPALIN , AUGUSTIN MADRANGE , Sachet Emballé, saveur préservée ! , MADRANGE TERRINE A LA BASQUAISE


MADRANGE Société Anonyme - Zone Industrielle du Ponteix,87220 FEYTIAT - 87220 - France - SIREN 772500161


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves ; tous produits de charcuterie, salaisons ; jambons ; terrines ; pâtés, pâtés végétariens, pâtés au poisson ; mousses et plats préparés à base de viandes, de volaille, de gibier, de légumes, de poissons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.