Marque enregistrée - Marque en vigueur

MADE A DREAM – L'excellence de la couture française faite à la main – MADE A DREAM – Handmade french fashion design –
M. Madonia Sébastien

Numéro de dépôt :
4228587
Date de dépôt :
25/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/11/2025
MADE A DREAM – L\'excellence de la couture française faite à la main – MADE A DREAM – Handmade french fashion design – de Madonia Sébastien

Présentation de la marque MADE A DREAM – L'excellence de la couture française faite à la main – MADE A DREAM – Handmade french fashion design –

Déposée le 25 novembre 2015 par monsieur Madonia Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MADE A DREAM – L'excellence de la couture française faite à la main – MADE A DREAM – Handmade french fashion design – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Madonia Sébastien domicilié(e) 12 avenue d'aniane - 34150 - LA BOISSIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Madonia Sébastien domicilié(e) 12 avenue d'aniane - 34150 - LA BOISSIERE - France.

La marque MADE A DREAM – L'excellence de la couture française faite à la main – MADE A DREAM – Handmade french fashion design – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE A DREAM – L'excellence de la couture française faite à la main – MADE A DREAM – Handmade french fashion design – arrivera à expiration en date du 25 novembre 2025.


M. Madonia Sébastien - 12 avenue d'aniane - 34150 - LA BOISSIERE - France


M. Madonia Sébastien - 12 avenue d'aniane - 34150 - LA BOISSIERE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.