Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1423783
Date de dépôt :
20/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/1997
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 août 1987 par la Société Anonyme (SA) MADOMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423783.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MADOMIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152687 - Publication au BOPI 1992-12-10