Déposée le 24 février 1997 par MADO Jean-Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOMARKUS »
Le déposant est MADO Jean-Marie domicilié(e) Château Morillon,33390 CAMPUGNAN (dossier no 2347820) - 33390 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie MADO domicilié(e) Château Morillon,33390 CAMPUGNAN (dossier no 2347820) - 33390 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOMARKUS est expirée depuis le 24 février 2017.
MADO Jean-Marie - Château Morillon,33390 CAMPUGNAN (dossier no 2347820) - 33390 - France
Jean-Marie MADO - Château Morillon,33390 CAMPUGNAN (dossier no 2347820) - 33390 - France
Inscription le 18 octobre 2007 - Changement d'adresse n°462654 - Publication au BOPI 2007-10-18
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2007 n°2347820 - Publication au BOPI 2007-07-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31
Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14
Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524310 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27
Produits alimentaires bruts ou transformés d'origine animale ou végétale à savoir: Viande, poisson, volailles et gibiers, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles, graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miels, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces et condiments, épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tous les produits précités, d'origine animale ou végétale, transformés ou non, étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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