Déposée le 10 mai 1995 par MADO Jean Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOMARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est MADO Jean Marie, domicilié(e) 23, rue Gounod, 77520 GURCY LE CHATEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADO Jean-Marie - France.
La marque BIOMARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MADO Jean Marie - 23, rue Gounod, 77520 GURCY LE CHATEL - France
MADO Jean-Marie - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24
Produits alimentaires bruts ou transformés d'origine animale ou végétale à savoir: Viande, poisson, volailles et gibiers, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles, graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miels, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces et condiments, épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semenses, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tous les produits précités, d'origine animale où végétale, transformés où non, étant issus de l'agriculture biologique où fabriqués à partir de produits qui en sont issus
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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