Déposée le 24 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MADO FRANCE FOODS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PETIT AMSTERDAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-12 du 20 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MADO FRANCE FOODS domicilié(e) 63 rue Néricault Destouches - 37000 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 450 976 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.
La marque PETIT AMSTERDAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT AMSTERDAM arrivera à expiration en date du 24 février 2025.
MADO FRANCE FOODS a également déposé les autres marques suivantes : LITTLE AMSTERDAM
MADO FRANCE FOODS, Société par actions simplifiée - 63 rue Néricault Destouches - 37000 - TOURS - France - SIREN 510450976
Cabinet Hecké - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Inscription le 10 mai 2016 - Retrait partiel n°669141 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Inscription le 28 juillet 2016 - Renonciation partielle n°676372 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-07-28
Errata sur les inscriptions - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Inscription le 15 septembre 2016 - Erratum n°681411 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15
Errata de l'enregistrement - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Beignets aux pommes de terre ; charcuterie ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; choucroute ; compotes ; concentrés (bouillons) ; confitures ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; cornichons ; croquettes alimentaires ; extraits de viande ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; filets de poissons ; flocons de pommes de terre ; fruits conservés ; harengs ; jambon ; juliennes (potages) ; légumes séchés ; mets à base de poisson ; mousses de légumes ; mousses de poisson ; oeufs ; oignons (légumes) conservés ; pâtés de foie ; poisson conservé ; pommes chips ; potages ; préparations pour faire des bouillons ; salades de fruits ; salades de légumes ; salaisons ; sardines ; saucisses ; saucisses panées ; viande ; viande conservée ; volaille (viande) ; aliments à grignoter à base de pomme de terre ; aliments à grignoter à base de viande ; amuse-gueule congelés composés principalement de poulet ; boeuf préparé ; bâtonnets frits préparés à base de purée de légumes ; boulettes de pomme de terre ; boulettes de viande ; chaussons à la viande de boeuf ; chips de légumes ; croquettes de poisson ; croquettes de poulet ; croquettes de saumon ; escalopes de porc ; filets de poitrine de poulet ; fish and chips, à savoir plat à base de poisson frit et de pommes de terre frites ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; galettes de poisson ; galettes de pommes de terre ; galettes de pommes de terre râpées et dorées ; hachis Parmentier ; huiles comestibles ; mousses à base de viande ; nuggets de poulet ; pâte pour soupe ; pâtés de viande ; pickles ; plats principaux à base de légumes ; plats principaux composés principalement de fruits de mer ; plats principaux composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes ; plats principaux congelés pré-emballés composés principalement de fruits de mer ; pommes allumettes ; pommes de terre conservées ; pommes de terre frites ; pommes de terre sautées ; pommes de terre transformées ; produits carnés transformés ; produits de la pêche transformés pour l'alimentation humaine ; purée de légumes ; purée de pommes de terre ; ragoûts ; repas congelés composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes ; repas emballés composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes ; repas pré-emballés composés principalement de fruits de mer ; repas pré-emballés composés principalement de gibier ; repas pré-emballés composés principalement de poisson ; repas pré-emballés composés principalement de viande ; repas pré-emballés composés principalement de volaille ; repas préparés composés principalement de succédanés de viande ; repas préparés composés principalement de viande, poisson, volaille ou légumes ; rondelles d'oignon frites ; salades jardinières ; saucisses de poisson ; saucisses végétariennes ; soufflés ; soupe épaisse de poisson ; steaks hachés pour hamburgers ; succédanés de la viande ; succédanés de la viande à base de légumes ; tranches de viande ; viande à sandwiches ; viande congelée ; viande pré-emballées ; viande transformée à l'exclusion des boissons lactées où le lait prédomine, des fromages, du lait, des produits laitiers, du yaourt, du fromage affiné, du fromage frais, du fromage transformé, du lait et produits laitiers, des sauces épaisses à base de produits laitiers pour l'accompagnement d'aliments à grignoter (dips), des biscuits aromatisés au fromage et/ou des produits de fromagers.
Assaisonnements ; barres de céréales ; biscottes ; biscuits ; brioches ; cheeseburgers (sandwichs) ; condiments ; confiserie ; crackers ; crêpes (alimentation) ; en-cas à base de céréales ; épices ; gâteaux ; jus de viande (sauces) ; ketchup (sauce) ; mets à base de farine ; pain ; pâte à cuire ; pâtés à la viande ; pâtes alimentaires ; petits pains ; pizzas ; préparations faites de céréales ; quiches ; repas préparés à base de nouilles ; riz ; sandwiches ; sauces à salade ; sauces pour pâtes alimentaires ; tartes ; tortillas ; bagels ; baguettes (pain) ; beignets aux pommes ; biscuits salés ; boulettes de pâte à base de farine ; bretzels ; brownies ; burritos ; chips tortillas ; churros ; donuts ; farces à base de pain ; friands à la saucisse ; hamburgers (sandwichs) ; hot-dogs (sandwichs) ; lasagnes ; repas congelés composés principalement de pâtes ou riz ; repas emballés composés principalement de pâtes ou riz ; repas en boîte composés de riz accompagné de viande, de poisson ou de légumes ; repas préparés à base de pâtes ; repas préparés à base de riz ; repas préparés composés principalement de pâtes ou riz ; sauces (condiments) à l'exclusion des boissons lactées où le lait prédomine, des fromages, du lait, des produits laitiers, du yaourt, du fromage affiné, du fromage frais, du fromage transformé, du lait et produits laitiers, des sauces épaisses à base de produits laitiers pour l'accompagnement d'aliments à grignoter (dips), des biscuits aromatisés au fromage et/ou des produits de fromagers.
Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, notamment congelés, à l'exclusion des boissons lactées où le lait prédomine, des fromages, du lait, des produits laitiers, du yaourt, du fromage affiné, du fromage frais, du fromage transformé, du lait et produits laitiers, des sauces épaisses à base de produits laitiers pour l'accompagnement d'aliments à grignoter (dips), des biscuits aromatisés au fromage et/ou des produits de fromagers.
Transport frigorifique de produits congelés à l'exclusion du transport de boissons lactées où le lait prédomine, des fromages, du lait, des produits laitiers, du yaourt, du fromage affiné, du fromage frais, du fromage transformé, du lait et produits laitiers, des sauces épaisses à base de produits laitiers pour l'accompagnement d'aliments à grignoter (dips), des biscuits aromatisés au fromage et/ou des produits de fromagers.
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