MADNESS FABRICANT CUIR
Présentation de la marque MADNESS FABRICANT CUIR
Déposée le 4 juin 1985 par la société MADNESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MADNESS FABRICANT CUIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MADNESS FABRICANT CUIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MADNESS FABRICANT CUIR est expirée depuis le 4 juin 2005.
Renouvellement sans limitation le 1 juin 1995 n°2049822 - Publication au BOPI 1995-06-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-27
Inscription le 23 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398244 - Publication au BOPI 2004-08-23
Inscription le 27 mai 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°346597 - Publication au BOPI 2002-05-27
Inscription le 22 mars 1991 - Transmission de propriété n°52425 - Publication au BOPI 1991-03-22
Inscription le 28 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49690 - Publication au BOPI 1990-11-28
Inscription le 17 novembre 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°290501 - Publication au BOPI 1999-11-17
Inscription le 19 juin 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°302291 - Publication au BOPI 2000-06-19
Inscription le 19 juin 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°302292 - Publication au BOPI 2000-06-19
Inscription - Transmission de propriété n°30065 - Publication au BOPI