Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Human Trust Network
M. Madjid hamici
M. Ghislain Haberman

Numéro de dépôt :
4269567
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Human Trust Network de Madjid hamici

Présentation de la marque Human Trust Network

Déposée par voie électronique le 3 mai 2016 par monsieur Madjid hamici et monsieur Ghislain Haberman auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Human Trust Network »

Les déposants sont monsieur Madjid hamici domicilié(e) 6 Rue Du Pre De La Ferme - 77240 - Cesson - France et monsieur Ghislain Haberman domicilié(e) 39 RUE du sentier - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ghislain Haberman domicilié(e) 39 RUE du sentier - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Madjid hamici a également déposé les autres marques suivantes : Humans Box , Humans Box , asapro , XIA , Humans Private Network , asasap


M. Madjid hamici - 6 Rue Du Pre De La Ferme - 77240 - Cesson - France

M. Ghislain Haberman - 39 RUE du sentier - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


M. Ghislain Haberman - 39 RUE du sentier - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 15 mai 2017 - Rejet total n°699786 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.