Déposée le 14 novembre 1995 par la société MADIVA PALAIS ROYAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PALAIS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est la société MADIVA PALAIS ROYAL domicilié(e) 51 Rue Montmartre, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 020 527 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADIVA PALAIS ROYAL - France.
La marque PALAIS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS ROYAL est expirée depuis le 14 novembre 2005.
MADIVA PALAIS ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : MADIVA PALAIS ROYAL
MADIVA PALAIS ROYAL - 51 Rue Montmartre, 75002 PARIS - France - SIREN 325020527
MADIVA PALAIS ROYAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Papier, carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Bavettes en papiers, bavoirs en papiers, essuie-mains en papiers, langes en papier (à jeter), mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de toilette en papier. Bandes adhésives pour le ménage, bandes collantes pour le ménage, cache-pots en papier, dessous de carafe en papier, dessous de chopes à bières, filtres à café en papier, linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, rideaux en papier, ronds de tables en papier, rubans adhésifs pour le ménage, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordures en papier, serviettes de table en papier, stores en papier, tapis de table en papier, sacs en papier, emballages pour vêtements et tous objets, sachets, films et feuilles. Billets (tickets), confettis, drapeaux en papier, écriteaux en papier et carton, écusson (cachet en papier), enseignes en papier ou en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, emballage papier cadeaux. Affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, chromos, chromolithographies, décalcomanies, dessins, eaux-fortes (gravures), figurines en papier maché, gravures, images, objets d'art lithographiés, objets d'art gravés, planches (gravures), photogravures, pochoirs, portraits, statuettes en papier maché, tableaux (peinture) encadrés ou non, papier pour photos, pochettes photos. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, diagrammes cartons perforés pour métiers jacquard, maquettes d'architecture, matériels d'enseignement sous forme de jeux, modèles d'écriture, papier pour appareils enregistreurs, papier pour électrocardiographes, papier pour radiogrammes, patrons pour la confection de vêtements, patrons pour la couture, plans, stencils, tables arithmétiques. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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