CECOM FORMATION
Présentation de la marque CECOM FORMATION
Déposée le 9 octobre 1992 par monsieur MADIER JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CECOM FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CECOM FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CECOM FORMATION est expirée depuis le 9 octobre 2002.
MADIER JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13
Inscription le 27 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168512 - Publication au BOPI 1994-01-27
Inscription le 30 décembre 1993 - Transmission de propriété n°167167 - Publication au BOPI 1993-12-30
Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43