Déposée le 7 octobre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MADIA BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MADIA BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MADIA BIO domicilié(e) 2 Grande rue - 80300 - CARNOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 558 767 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL MADIA BIO domicilié(e) 2 Grande rue - 80300 - CARNOY - France.
La marque MADIA BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MADIA BIO, EURL - 2 Grande rue - 80300 - CARNOY - France - SIREN 802558767
EURL MADIA BIO - 2 Grande rue - 80300 - CARNOY - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Inscription le 21 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704652 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-21
Inscription le 3 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784395 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; herbes médicinales issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus.
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; agrumes frais ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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