Déposée par voie électronique le 7 octobre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MADIA BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Just Goût » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MADIA BIO domicilié(e) 2 GRANDE RUE - 80300 - CARNOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 558 767 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL MADIA BIO domicilié(e) 2 GRANDE RUE - 80300 - CARNOY - France.
La marque Just Goût a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MADIA BIO, EURL - 2 GRANDE RUE - 80300 - CARNOY - France - SIREN 802558767
EURL MADIA BIO - 2 GRANDE RUE - 80300 - CARNOY - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Inscription le 21 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704652 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-21
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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