Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP TIR
M. Madern (Jacques, Hubert, Cyrille)

Numéro de dépôt :
921499
Date de dépôt :
31/12/1974
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAP TIR

Déposée le 31 décembre 1974 par monsieur Madern (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAP TIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Madern (Jacques domicilié(e) zone industrielle de Mélou, Castres (Tarn). - France.

La marque CAP TIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28 31

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque CAP TIR est expirée depuis le 31 décembre 1984.


M. Madern (Jacques, Hubert, Cyrille) - zone industrielle de Mélou, Castres (Tarn). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Appareils d'entraînement pour le tir aux animaux vivants;animaux vivants.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.