Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRANDOL
MADERA Laurent
PANDOLFI FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3114097
Date de dépôt :
27/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque FRANDOL

Déposée le 27 juillet 2001 par MADERA Laurent et PANDOLFI FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANDOL »

Les déposants sont MADERA Laurent, domicilié(e) 33, RUE ST AMAND, 75015 PARIS - France et PANDOLFI FRANCOIS, domicilié(e) 48, RUE PLANCHAT, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADERA LAURENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41


MADERA Laurent - 33, RUE ST AMAND, 75015 PARIS - France

PANDOLFI FRANCOIS - 48, RUE PLANCHAT, 75020 PARIS - France


MADERA LAURENT - France


Inscription le 19 novembre 2002 - Rejet total n°359602 - Publication au BOPI 2002-11-19

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques. photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistrement, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Instruments de musique. Service rendu par un groupe musical. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Organisation de spectacle. Réservation de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.