Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES ECONOMIES A LONG TERME
Mademoiselle SARAH PEYRONNY ECOTHERM

Numéro de dépôt :
99798696
Date de dépôt :
15/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2009

Présentation de la marque DES ECONOMIES A LONG TERME

Déposée le 15 juin 1999 par la société Mademoiselle SARAH PEYRONNY ECOTHERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DES ECONOMIES A LONG TERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la société Mademoiselle SARAH PEYRONNY ECOTHERM domicilié(e) Z.I., Route de Pernes, 84450 St SATURNIN-LES-AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 994 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Sarah PEYRONNY ECOTHERM - France.

La marque DES ECONOMIES A LONG TERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES ECONOMIES A LONG TERME est expirée depuis le 15 juin 2009.


Mademoiselle SARAH PEYRONNY ECOTHERM - Z.I., Route de Pernes, 84450 St SATURNIN-LES-AVIGNON - France - SIREN 388994458


Mademoiselle Sarah PEYRONNY ECOTHERM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

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