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Marques déposées par l'association loi 1901 Mademoiselle Paillette
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Mademoiselle Paillette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mademoiselle Paillette
Mademoiselle Paillette, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3765771
Date de dépôt :
10/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2020
Mademoiselle Paillette de Mademoiselle Paillette

Présentation de la marque Mademoiselle Paillette

Déposée le 10 septembre 2010 par l'association loi 1901 Mademoiselle Paillette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mademoiselle Paillette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Mademoiselle Paillette domicilié(e) 23 Rue Tramassac - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 777 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Paillette domicilié(e) 23 Rue Tramassac - 69005 - LYON - France.

La marque Mademoiselle Paillette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle Paillette est expirée depuis le 10 septembre 2020.

Mademoiselle Paillette a également déposé les autres marques suivantes :


Mademoiselle Paillette, Association Loi 1901 - 23 Rue Tramassac - 69005 - LYON - France - SIREN 500777628


Mademoiselle Paillette - 23 Rue Tramassac - 69005 - LYON - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Stylisme (esthétique industrielle).