Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Atelier de MANON Fait en Provence
MADEMOISELLE LAISNE THERESE MARIE-JOSEPH

Numéro de dépôt :
95578966
Date de dépôt :
28/06/1995
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
28/06/2005

Présentation de la marque Atelier de MANON Fait en Provence

Déposée le 28 juin 1995 par la société MADEMOISELLE LAISNE THERESE MARIE-JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « Atelier de MANON Fait en Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la société MADEMOISELLE LAISNE THERESE MARIE-JOSEPH domicilié(e) SANS DOMICILE FIXE COMMUNE DE RATTACHEMENT, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 729 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ARTERO ANNE MARIE C.G.F. B.P. No47 - France.

La marque Atelier de MANON Fait en Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578966.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier de MANON Fait en Provence est expirée depuis le 28 juin 2005.


MADEMOISELLE LAISNE THERESE MARIE-JOSEPH - SANS DOMICILE FIXE COMMUNE DE RATTACHEMENT, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 315729228


Madame ARTERO ANNE MARIE C.G.F. B.P. No47 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

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