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Marques déposées par la société Mademoiselle FOUBERT GWENAELA BAUDRY
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"ACCENTS MODE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ACCENTS MODE"
Mademoiselle FOUBERT GWENAELA BAUDRY

Numéro de dépôt :
96651820
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2006

Présentation de la marque "ACCENTS MODE"

Déposée le 15 novembre 1996 par la société Mademoiselle FOUBERT GWENAELA BAUDRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "ACCENTS MODE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la société Mademoiselle FOUBERT GWENAELA BAUDRY domicilié(e) 15, PASSAGE DE LA MAIN D'OR, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 717 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame KOUMIS FRIDA ESSIYE - France.

La marque "ACCENTS MODE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ACCENTS MODE" est expirée depuis le 15 novembre 2006.

Mademoiselle FOUBERT GWENAELA BAUDRY a également déposé les autres marques suivantes : LA PARISETTE


Mademoiselle FOUBERT GWENAELA BAUDRY - 15, PASSAGE DE LA MAIN D'OR, 75011 PARIS - France - SIREN 392717716


Madame KOUMIS FRIDA ESSIYE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Inscription le 28 octobre 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°265733 - Publication au BOPI 1998-10-28

Inscription le 9 octobre 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°243962 - Publication au BOPI 1997-10-09

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

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