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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MADEMOISELLE DE MARGAUX
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SERMENTS DU MEDOC
Marque expirée - Marque en non vigueur

SERMENTS DU MEDOC
MADEMOISELLE DE MARGAUX Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1423476
Date de dépôt :
12/08/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
12/08/2017
SERMENTS DU MEDOC de MADEMOISELLE DE MARGAUX

Présentation de la marque SERMENTS DU MEDOC

Déposée le 12 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MADEMOISELLE DE MARGAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « SERMENTS DU MEDOC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MADEMOISELLE DE MARGAUX domicilié(e) 1, route de l'Isle Vincent,33460 MARGAUX (dossier no 2340126) - 33460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 784 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2340126) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SERMENTS DU MEDOC est expirée depuis le 12 août 2017.

MADEMOISELLE DE MARGAUX a également déposé les autres marques suivantes : PIQUETS DE VIGNE , ROSEE DU MEDOC , MADEMOISELLE DE MARGAUX , CHARLES SPRENGNETHER , MADEMOISELLE DE MARGAUX , CROUSTILLO , PIQUETS DU MEDOC , LES SARMENTS , LES GUINETTES SPECIALITE DE CADIOT-BADIE BORDEAUX , GUINETTE


MADEMOISELLE DE MARGAUX Société par Actions Simplifiée - 1, route de l'Isle Vincent,33460 MARGAUX (dossier no 2340126) - 33460 - France - SIREN 444784037


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2340126) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation n°2093767 - Publication au BOPI 1997-33

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2007 n°2340126 - Publication au BOPI 2007-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Inscription le 24 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421082 - Publication au BOPI 2005-10-24

Inscription le 10 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191665 - Publication au BOPI 1995-11-10

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327273 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 7 août 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°188319 - Publication au BOPI 1995-08-07

Confiserie, chocolat, chocolats et confiserie en particulier une boîte contenant des bâtons de chocolat, bâtons fourrés, saupoudrés de granulés de chocolat, noisettes, amandes, cacahuettes, fruits secs, céréales, parfumés ou non.