Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MADEMOISELLE DE MARGAUX
/
LES SARMENTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SARMENTS
MADEMOISELLE DE MARGAUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3145080
Date de dépôt :
01/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2022
LES SARMENTS de MADEMOISELLE DE MARGAUX

Présentation de la marque LES SARMENTS

Déposée le 1 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MADEMOISELLE DE MARGAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES SARMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MADEMOISELLE DE MARGAUX domicilié(e) 1, Route De l'Isle Vincent - 33460 - MARGAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 784 037 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LES SARMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SARMENTS est expirée depuis le 1 février 2022.

MADEMOISELLE DE MARGAUX a également déposé les autres marques suivantes : PIQUETS DE VIGNE , ROSEE DU MEDOC , MADEMOISELLE DE MARGAUX , CHARLES SPRENGNETHER , MADEMOISELLE DE MARGAUX , CROUSTILLO , PIQUETS DU MEDOC , LES GUINETTES SPECIALITE DE CADIOT-BADIE BORDEAUX , GUINETTE , MADEMOISELLE DE MARGAUX


MADEMOISELLE DE MARGAUX, Société par actions simplifiée - 1, Route De l'Isle Vincent - 33460 - MARGAUX - France - SIREN 444784037


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47

Inscription le 3 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366411 - Publication au BOPI 2003-03-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14

Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372612 - Publication au BOPI 2003-06-25

Inscription le 13 août 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°375605 - Publication au BOPI 2003-08-13

Inscription le 24 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421082 - Publication au BOPI 2005-10-24

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2012 n°2488097 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-03

Cacao, café, succédanés du café, glaces comestibles.