Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mademoiselle Clème
Mademoiselle Clème

Numéro de dépôt :
3798910
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2021
Mademoiselle Clème de Mademoiselle Clème

Présentation de la marque Mademoiselle Clème

Déposée le 20 janvier 2011 par la société Mademoiselle Clème auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mademoiselle Clème » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la société Mademoiselle Clème domicilié(e) 38 Rue Grande - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 843 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Clème domicilié(e) 38 Rue Grande - 16100 - COGNAC - France.

La marque Mademoiselle Clème a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle Clème est expirée depuis le 20 janvier 2021.


Mademoiselle Clème - 38 Rue Grande - 16100 - COGNAC - France - SIREN 528843964


Mademoiselle Clème - 38 Rue Grande - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.