Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCACCIA
Mademoiselle CAFFARELLI Alexandra

Numéro de dépôt :
3066399
Date de dépôt :
23/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2010

Présentation de la marque SCACCIA

Déposée le 23 novembre 2000 par la société Mademoiselle CAFFARELLI Alexandra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCACCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la société Mademoiselle CAFFARELLI Alexandra domicilié(e) 21, rue de l'lle Belle, 78250 MEULAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 704 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK - France.

La marque SCACCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCACCIA est expirée depuis le 23 novembre 2010.

Mademoiselle CAFFARELLI Alexandra a également déposé les autres marques suivantes : SOTTO OÏLO


Mademoiselle CAFFARELLI Alexandra - 21, rue de l'lle Belle, 78250 MEULAN - France - SIREN 413704248


@MARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires ; tartes, tourtes, pâtés à la viande ; plats cuisinés à l'exception des plats cuisinés pour animaux ; tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir Fruits et légumes frais, champignons frais, olives fraîches ; plantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.