Déposée le 9 novembre 1992 par la société Mademoiselle BROUDIC Roselyne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHAM'DOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est la société Mademoiselle BROUDIC Roselyne domicilié(e) 29, Galerie Blanc Neige, 74400 CHAMONIX MONT-BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 264 222 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle BROUDIC Roselyne - France.
La marque CHAM'DOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441717.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
Niches pour chiens tissus polaire pour chiens manteaux pour chiens
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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