Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAM'DOG
Mademoiselle BROUDIC Roselyne

Numéro de dépôt :
92441717
Date de dépôt :
09/11/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2002

Présentation de la marque CHAM'DOG

Déposée le 9 novembre 1992 par la société Mademoiselle BROUDIC Roselyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAM'DOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société Mademoiselle BROUDIC Roselyne domicilié(e) 29, Galerie Blanc Neige, 74400 CHAMONIX MONT-BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 264 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle BROUDIC Roselyne - France.

La marque CHAM'DOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441717.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAM'DOG est expirée depuis le 9 novembre 2002.


Mademoiselle BROUDIC Roselyne - 29, Galerie Blanc Neige, 74400 CHAMONIX MONT-BLANC - France - SIREN 384264222


Mademoiselle BROUDIC Roselyne - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Niches pour chiens tissus polaire pour chiens manteaux pour chiens

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.